• Accueil
  • Qui sommes-nous ?
    • Présentation
    • Mot du président
    • Nos tarifs
  • La sécurité électrique
    • Quelques chiffres
    • Votre installation et vous
    • Le rôle de l'attestation et de conformité
    • La sécurité dans une salle de bain
  • La règlementation
    • Le Cotsuel
    • La norme en électricité
    • Règlement d'intervention
    • Les différents bâtiments
  • Attestations
    • Pour quoi faire ?
    • Pour quel chantier ?
    • Comment l'obtenir ?
  • Votre commune
  • FAQ
  • Contact
  • Les étapes de la démarche

    Les étapes de la démarche

    Devenir producteur d’énergie électrique en Nouvelle Calédonie : Installations photovoltaïques

    En savoir +
  • Mise en sécurité d’un logement

    Mise en sécurité d’un logement

    Votre installation et vous

    En savoir +

    Nous trouver

    Adresse : 86, RT1, Galerie Centr'Auteuil
    98835 Dumbéa

    Tel : (687) 27 14 77
    Fax : (687) 27 30 54

    Heures d'ouverture : 7 h 30 à 11 h 30

    Nos fichiers

    Consulter nos documents téléchargeables

    Réglementation

    Réglementation

    ARRÊTÉ n° 3155 du 16 novembre 1982 rendant exécutoire la délibération de l’Assemblée Territoriale n°468 du 3 novembre 1982 Le Haut-Commissaire de la République en...

    En savoir plus

    FAQ

    Consulter la page FAQ
    • Quel formulaire d’attestation doit-t-on utiliser en rénovation partielle ou mise en sécurité d’un logement?

      Pour des travaux de rénovation partielle ou de mise en sécurité concernant un logement, il convient d’utiliser le formulaire d’attestation de conformité COTSUEL "jaune" (formulaire d’attestation de conformité locaux d’habitation)

    • Quel type de dossier technique dois-je utiliser pour mon installation photovoltaïque ?

      Plusieurs cas : Pour les installations photovoltaïques, sans dispositifs de protections côté DC, le dossier technique  DT/PR 1.1 doit être utilisé (quelque soit le nombre de câble de chaîne/câble de groupe sur votre installation). Pour toute installation photovoltaïque avec des dispositifs de protection côté DC, (indépendamment du nombre de câble de chaîne/ câble de groupe), le dossier technique DT PR 1.2 doit être utilisé. Attention: un dossier technique par générateur photovoltaïque est nécessaire. Pour les installations avec stockage par batteries, utilisez le DT/PR 1.3.

    • Toute la réglementation

      Consulter la page : le Costuel.

    • Que se passe t-il en cas de pluralité d’installateurs ?

      Chaque installateur doit établir un formulaire d'attestation de conformité pour la partie de l’installation qu’il a réalisée. Et les attestations ne pourront être visées que simultanément.

    Partenaires

    EEC Engie
    Enercal
    Consuel
    Fisuel
    DIMENC
    DSCGR
    DAPM
    Promotelec
    • Accueil
    • Qui sommes-nous ?
    • La sécurité électrique
    • La règlementation
    • Attestations
    • Votre commune
    • FAQ
    • Contact
    • Mentions légales
    • Protection des données
    • CGV
    • Téléchargement